Dernière mise à jour : 23 octobre 2026
Le site CoproPilot est édité par :
Directeur de la publication : chargement…
Médiation de la consommation : en cas de litige non résolu par une réclamation préalable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur suivant :
Les conditions du service figurent dans les conditions générales d'utilisation et les conditions générales de vente.
L'application, la base de données, les documents et les sauvegardes de la base sont hébergés par :
Certaines données sont traitées par d'autres prestataires, dont certains hors de l'Union européenne (envoi des e-mails, paiement en ligne) : la liste figure dans la politique de confidentialité.
Le code source de CoproPilot est distribué sous licence AGPL-3.0. Le nom « CoproPilot », le logo et les éléments graphiques associés sont protégés et ne peuvent être reproduits sans autorisation préalable.
L'ensemble des contenus rédactionnels (textes, illustrations, images) présents sur le site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans accord préalable.
Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés vous reconnaissent des droits sur vos données personnelles. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données, contactez-nous à contact@copropilot.fr.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL sur www.cnil.fr.
Le site utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du service (authentification de session). Aucun cookie publicitaire ou de suivi n'est utilisé.
CoproPilot s'efforce de fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, l'éditeur ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations et services proposés.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.